Storys zum Thema Politique

15.12.2003 – 08:50
ATCE Agence tunisienne de communication
Tunisie - Discours du Chef de l'Etat Zine El Abidine Ben Ali à l'occasion de la clôture du Sommet Mondial sur la Société de l'Information à Genève, 12 décembre 2003
Le Président Ben Ali souligne le rôle clef de la société civile et du secteur privé dans la préparation du Sommet de Tunis en 2005 GENEVE (ots) - Dans un discours prononcé en son nom vendredi 12 décembre 2003 par le Ministre tunisien des Affaires Etrangères, M. Habib Ben Yahia, à l'occasion de la ...
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12.12.2003 – 12:25
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Accord de réadmission entre les Etats du Bénélux et la Suisse
Berne (ots) - 12.12.2003 En date daujourdhui, la Suisse a conclu un accord de réadmission avec les Etats du Bénélux. Cet accord réglemente également le transit dans les parties contractantes lors du rapatriement de ressortissants dEtats tiers sans autorisation de séjour. Jean-Daniel Gerber, Directeur de lOffice fédéral des réfugiés ...
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12.12.2003 – 11:15
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
L'extrait du casier judiciaire coûtera désormais 20 francs L'ordonnance fixant le nouveau tarif entrera en vigueur le 1er janvier 2004
Berne (ots) - 12.12.2003. A partir du 1er janvier 2004, le particulier déboursera, non plus 15 francs, mais 20 francs pour se faire établir un extrait du casier judiciaire. Le Département fédéral de justice et police (DFJP) a fixé le nouvel émolument dans une ordonnance départementale. La hausse ...
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12.12.2003 – 10:25
Bundesamt für Privatversicherungen
Le marché de l'assurance en 2002: Croissance des recettes de primes réduite pratiquement de moitié
(ots) - 12 déc 2003 (OFAP) Le marché suisse de l'assurance privée a crû l'année dernière - toutefois la croissance a diminué de moitié par rapport à l'année précédente. C'est ce que montrent les statistiques pour 2002 publiées dans le rapport de l'Office fédéral des assurances privées (OFAP) concernant le marché suisse de l'assurance. ...
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11.12.2003 – 17:21
hotelleriesuisse
hotelleriesuisse: Signal positif pour l'économie du tourisme
Berne (ots) - C'est avec satisfaction qu'hotelleriesuisse prend acte de la décision du Conseil national de prévoir, dans le cadre du nouveau régime financier, la possibilité de maintenir un taux spécial de TVA pour les prestations d'hébergement. Le Conseil national a suivi le Conseil des Etats et a décidé aujourd'hui, par 114 voix contre 19 et 15 abstentions, de prévoir la possibilité de maintenir un taux ...
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11.12.2003 – 08:00
ATCE Agence tunisienne de communication
Tunisie - Discours du Chef de l'Etat Zine El Abidine Ben Ali à l'occasion du Sommet Mondial sur la Société de l'Information à Genève, 10 décembre 2003
Le Président Ben Ali invite à lutter contre le fossé numérique pour favoriser le dialogue des civilisations Genève (ots) - Dans un discours prononcé mercredi 10 décembre 2003, à l'occasion de l'ouverture officielle de la première phase du Sommet Mondial sur la Société de l'Information (SMSI), le ...
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10.12.2003 – 13:59
Schweizerischer Gewerkschaftsbund SGB
Élections au Conseil fédéral LAssemblée fédérale a opté pour la confrontation
Berne (ots) - Par ses décisions daujourdhui, la majorité bourgeoise de lAssemblée fédérale a décidé de tourner le dos à une politique déquilibre entre les forces en présence et misé sur la confrontation sociale. De ce fait, les chances de résoudre ces prochaines années les importants problèmes toujours pendants vont diminuer. On court en ...
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09.12.2003 – 09:40
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Ordonnances sur lasile : le Conseil fédéral lance la procédure de consultation
Berne (ots) - 09.12.2003. Le Conseil fédéral a lancé la procédure de consultation relative aux trois ordonnances qui doivent être adaptées en vue de lapplication du programme dallégement budgétaire 2003 dans le domaine de lasile. Les mesures d'allégement budgétaire prévoient de ne plus octroyer daide sociale aux personnes frappées dune ...
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08.12.2003 – 09:34
Bundesamt für Privatversicherungen
BPV: Modifications tarifaires: les demandes de 14 assureurs-vie ont été examinées
(ots) - 08 déc 2003 (OFAP) L'Office fédéral des assurances privées a approuvé - en les modifiant parfois de manière substantielle - les tarifs 2004 de 14 assureurs-vie sur les 16 qui sont actifs dans le domaine de la prévoyance professionnelle. Les demandes de modification tarifaire présentées par les deux autres assureurs-vie sont en cours d'examen. ...
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08.12.2003 – 09:32
Bundesamt für Privatversicherungen
Nouvelle surveillance des assurances: la cellule d'intervention a rendu son rapport
(ots) - 08 déc 2003 (OFAP) Le mandat de la cellule d'intervention qui a aidé pendant un an l'Office fédéral des assurances privées (OFAP) à réexaminer la surveillance des assurances est terminé. Composée d'experts indépendants et dirigée par M. Herbert Lüthy, directeur de l'OFAP, la cellule d'intervention a rendu son rapport final. Ce rapport est ...
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08.12.2003 – 09:24
Eidg. Finanz Departement (EFD)
EFD: Modifications tarifaires: les demandes de 14 assureurs-vie ont été examinées
Berne (ots) - 08 déc 2003 (DFF) L'Office fédéral des assurances privées a approuvé - en les modifiant parfois de manière substantielle - les tarifs 2004 de 14 assureurs-vie sur les 16 qui sont actifs dans le domaine de la prévoyance professionnelle. Les demandes de modification tarifaire présentées par les deux autres assureurs-vie sont en cours ...
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08.12.2003 – 09:21
Eidg. Finanz Departement (EFD)
Nouvelle surveillance des assurances: la cellule d'intervention a rendu son rapport
Berne (ots) - 08 déc 2003 (DFF) Le mandat de la cellule d'intervention qui a aidé pendant un an l'Office fédéral des assurances privées (OFAP) à réexaminer la surveillance des assurances est terminé. Composée d'experts indépendants et dirigée par M. Herbert Lüthy, directeur de l'OFAP, la cellule d'intervention a rendu son rapport final. Ce rapport ...
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08.12.2003 – 08:59
Eidg. Finanz Departement (EFD)
Emission d'un emprunt 0,25% de la Confédération convertible en actions Swisscom
Berne (ots) - 08 déc 2003 (DFF) La Confédération émet aujourd'hui un emprunt de 1,5 milliard de francs portant intérêt de 0,25% par an et d'une durée de 4 ans pouvant être converti en actions de Swisscom SA. Le prix d'échange est fixé à CHF 500 par action. Les obligataires ont le droit de demander le remboursement de l'emprunt au pair après deux ...
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05.12.2003 – 16:20
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
Patrouilles policières binationales à la zone frontière Le Conseil fédéral approuve la signature d'un accord additionnel avec la France
Berne (ots) - 05.12.03. Le Conseil fédéral veut davantage renforcer la coopération policière avec la France pour mieux combattre la criminalité transfrontalière. À l'avenir, des patrouilles binationales seront engagées dans la zone frontière franco-suisse. Le Conseil fédéral a donné son aval à ...
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05.12.2003 – 15:10
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Le Conseil fédéral proroge ses mesures de lutte contre le terrorisme
Berne (ots) - 05.12.03. La menace de terrorisme à l'échelle planétaire demeure. Consécutivement, le Conseil fédéral a, à la demande du Département fédéral de justice et police, prolongé au 31 décembre 2005 l'application de deux mesures temporaires de lutte contre le terrorisme. Il s'agit de l'ordonnance interdisant «Al-Qaïda» et de celle sur le ...
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05.12.2003 – 12:01
Eidg. Finanz Departement (EFD)
"Bâle II": les directives ne s'appliqueront pas qu'aux grandes banques
Berne (ots) - 05 déc 2003 (DFF) Le Conseil fédéral a l'intention d'appliquer les nouvelles règles en matière de fonds propres de "Bâle II" également aux banques qui traitent principalement des affaires en Suisse et dont la clientèle est essentiellement suisse. Il propose donc de rejeter le postulat du conseiller national Rudolf Strahm (PS/BE) qui ...
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05.12.2003 – 11:59
Eidg. Finanz Departement (EFD)
EFD: Position du Conseil fédéral au sujet du financement de réformes économiques au Guatemala
Berne (ots) - 05 déc 2003 (DFF) Cet été, le Guatemala a émis une obligation d'Etat dans le cadre d'un programme du FMI et a chargé l'UBS de diriger les opérations. Dans la réponse qu'il a donnée à la conseillère nationale Cécile Bühlmann (PES / LU) qui l'a interpellé à ce sujet, le Conseil ...
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05.12.2003 – 11:46
Eidg. Finanz Departement (EFD)
EFD: Le Conseil fédéral étudie une meilleure protection de la frontière sud de la Suisse
Berne (ots) - 05 déc 2003 (DFF) Pour des raisons de politique financière, il n'est pas possible pour le moment d'augmenter les effectifs du Corps des gardes-frontière (Cgfr) déjà renforcé par 200 membres de l'Armée. C'est pourquoi le Conseil fédéral propose de transformer en postulat une motion du groupe de l'UDC, qui demandait au Conseil fédéral ...
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05.12.2003 – 11:43
Eidg. Finanz Departement (EFD)
La situation juridique des travailleurs frontaliers devrait s'améliorer
Berne (ots) - 05 déc 2003 (DFF) En cas de litige, les travailleurs frontaliers ne peuvent pas faire valoir, devant un tribunal de leur lieu de domicile à l'étranger, leurs droits découlant de l'assurance maladie collective privée d'indemnité journalière de leur employeur suisse. C'est la raison pour laquelle le conseiller national Meinrado Robbiani ...
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05.12.2003 – 11:01
Schweizerischer Gewerkschaftsbund SGB
Imposition des sociétés Une réforme pas prioritaire
Berne (ots) - Ces quinze dernières années, la quote-part de lÉtat na cessé daugmenter. Les nouvelles tâches de lÉtat ont été financées à laide daugmentation des impôts indirects. Les ménages privés aux revenus inférieurs à 100'000 francs ont été touchés de manière disproportionnée par cette évolution, alors que les entreprises et les bénéficiaires de hauts revenus étaient ...
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05.12.2003 – 10:50
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
Révision du droit des fondations: inciter à davantage de versements bénévoles Avis du Conseil fédéral sur le rapport de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil des Etats
Berne (ots) - 05.12.2003. Le Conseil fédéral soutient la révision du droit des fondations. C'est ce qu'il déclare dans son avis concernant un rapport et un projet législatif émanant de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil des Etats La révision du droit des fondations crée un ...
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05.12.2003 – 10:37
Eidg. Finanz Departement (EFD)
Ouverture de la consultation sur la deuxième réforme de l'imposition des sociétés
Berne (ots) - 05 déc 2003 (DFF) La deuxième réforme de l'imposition des sociétés a pour but de renforcer la place économique suisse en allégeant la charge fiscale sur le capital-risque et doit bénéficier avant tout aux investisseurs-entrepreneurs. Le Conseil fédéral met en consultation jusqu'au 30 avril 2004 un avant-projet de réforme comprenant ...
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05.12.2003 – 10:10
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Indemnités versées aux membres du conseil dadministration et de la direction: renforcer la transparence Le DFJP lance une procédure de consultation sur un projet de révision du code des obligations
Berne (ots) - 05.12.2003. La publication des indemnités et des participations octroyées aux membres du conseil dadministration ou de la direction dune société doit permettre de renforcer la transparence. Ce vendredi, le Conseil fédéral a donné son feu vert au Département fédéral de justice et ...
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05.12.2003 – 09:45
Eidg. Finanz Departement (EFD)
Vue d'ensemble des dépenses du domaine des EPF
Berne (ots) - 05 déc 2003 (DFF) Le domaine autonome des EPF ne sera bientôt plus tenu de rédiger un message séparé sur les constructions. Le Conseil fédéral propose en effet de modifier dans ce sens l'arrêté fédéral du 6 octobre 1989 concernant les demandes de crédits d'ouvrage destinés à l'acquisition de biens-fonds ou à des constructions. Cette révision est renduenécessaire du fait que le ...
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04.12.2003 – 15:17
ICT for Development Platform
La Conseillère fédérale Micheline Calmy-Rey ouvre la plate-forme "ICT for Development"
Sommet mondial sur la société de l'information - Genève 2003 Berne (ots) - C'est mardi prochain que s'ouvriront à Genève les portes de la plate-forme " ICT for Development ", une manifestation officielle dans le contexte du Sommet mondial sur la société de l'information. À cette occasion, 250 exposants de 75 pays montreront comment les technologies de ...
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01.12.2003 – 11:05
Union Suisse des Artistes Musiciens
Syndicats de musiciens: menaces sur la multiplicité de la culture
Zurich/Vienne (ots) - "Orchestres, salles de concerts, théâtres et écoles de musique sont des facteurs essentiels de l'identité nationale ; il convient absolument de les protéger si l'on veut préserver la multiplicité des cultures dans une Europe en mutation", c'est ce qu'ont déclaré les représentants des syndicats de musiciens d'Autriche, de Suisse et d'Allemagne, à l'issue d'une rencontre qui les ...
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01.12.2003 – 09:15
Bundesamt für Statistik
BFS: Les élections au Conseil national de 2003 : lévolution du paysage politique depuis 1971 Polarisation croissante du système suisse des partis
(ots) - Les élections au Conseil national de 2003 : lévolution du paysage politique depuis 1971 Polarisation croissante du système suisse des partis Le fait marquant des élections au Conseil national de 2003 a été la nouvelle poussée de l'UDC. LUDC a obtenu 26,7% des suffrages au niveau ...
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28.11.2003 – 16:10
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Réélection du professeur Pierre Widmer au Conseil de direction de lInstitut inter-national pour lunification du droit privé
Berne (ots) - Rome, 28.11.2003. Lors de la 57e assemblée générale de lInstitut international pour lunification du droit privé, le professeur Pierre Widmer, ancien directeur de lInstitut suisse de droit comparé à Lausanne, a été réélu au conseil de direction pour la période 2004 2008. ...
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28.11.2003 – 11:00
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Réhabilitation des personnes ayant aidé des victimes du régime nazi à fuir Le Conseil fédéral fixe lentrée en vigueur de la loi au 1er janvier 2004
Berne (ots) - 28.11.2003. Les jugements pénaux condamnant des personnes ayant aidé des victimes du régime national-socialiste à fuir vont être annulés. De plus, les personnes concernées seront réhabilitées. Le Conseil fédéral a fixé au 1er janvier 2004 lentrée en vigueur de la loi fédérale ...
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28.11.2003 – 08:11
Interpharma
Les médicaments sont d'un bon rapport coût/efficacité - Réplique d' Interpharma à propos de l'analyse du Surveillant des prix
Bâle (ots) - L'analyse du Surveillant des prix publiée aujourd'hui sur les prix des médicaments présente peu de surprises. Le fait que l'évolution des prix des médicaments soit due essentiellement à l'innovation n'a rien de nouveau. Car seuls des médicaments nouveaux et innovants permettront de réaliser ...
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